Comment se calcule la pénalité
Pour une hypothèque fermée à taux fixe, votre prêteur applique le plus élevé de deux montants : les 3 mois d'intérêt ou le différentiel de taux d'intérêt (IRD, ou DTI). Pour une hypothèque à taux variable, la pénalité correspond généralement aux 3 mois d'intérêt seulement.
3 mois d'intérêt = solde × taux ÷ 4
IRD = solde × (taux actuel − taux comparable) × mois restants ÷ 12
Le piège de l'IRD : il varie d'un prêteur à l'autre
Le différentiel de taux dépend du « taux comparable » que votre prêteur choisit. Les grandes banques utilisent souvent leur taux affiché (parfois majoré du rabais que vous aviez obtenu au départ), ce qui gonfle l'IRD. Les caisses, courtiers et prêteurs monolignes comparent plutôt à leur taux réduit actuel, ce qui donne une pénalité 50 % à 70 % plus basse. Deux personnes avec le même solde peuvent donc payer des pénalités très différentes. Notre calcul est une estimation : le montant exact figure sur votre relevé de remboursement anticipé.
Exemple
Solde 325 000 $, taux actuel 5,29 %, 30 mois restants, taux comparable 4,04 %. Les 3 mois d'intérêt donnent ≈ 4 299 $. L'IRD donne ≈ 325 000 × 1,25 % × 30 ÷ 12 = 10 156 $. Le prêteur retient le plus élevé : 10 156 $.
Quand la pénalité tombe à « 3 mois » seulement
Quand les taux du marché montent, le taux comparable devient supérieur ou égal à votre taux : l'IRD devient nul et vous ne payez que les 3 mois d'intérêt. C'est aussi le cas au-delà de 5 ans dans un terme (l'IRD ne peut plus s'appliquer selon la Loi sur l'intérêt) et, en général, pour les prêts à taux variable.
Votre assurance ne suit pas votre hypothèque
Beaucoup de propriétaires découvrent, en brisant ou en refinançant, que l'assurance prêt (crédit) de la banque n'est pas portable. Elle est liée à ce prêt précis, elle disparaît, et il faut souvent repasser un questionnaire médical, plus vieux et parfois moins assurable. Surtout, le bénéficiaire est la banque : le solde est remboursé au prêteur, vos proches ne reçoivent rien de plus. Une assurance vie individuelle vous appartient : elle vous suit d'un prêteur à l'autre, le montant est fixe (pas « fondant » comme le solde), et c'est vous qui choisissez le bénéficiaire.
Ce contenu est fourni à titre informatif seulement et ne constitue pas un conseil financier, fiscal ou juridique. Les taux, montants et modes de calcul varient selon le prêteur et le contrat, et peuvent changer ; validez toujours le montant exact auprès de votre institution et votre couverture avec un représentant certifié AMF.